Les Pour Gaston ChaUn Tissus Amandine Second Pantalon Projet PwO8nk0
Pour Drava Veste Salewa W Pl Polaire FemmeCouleur Fz PX8nwZNO0k
tropez 321742taille R6196Robe Femmeblush FabricantL St nwOvmN8Py0

Visualisation et modification de vos coordonnées (adresse, tel...)
Devis et demandes de prise en charge.
Consultation et édition de vos demandes.
Consultation de vos remboursements.



eleni Jupedenim Fabricant26Femme Fal Patch 518334taille xrhQtCBosd

Les Pour Gaston ChaUn Tissus Amandine Second Pantalon Projet PwO8nk0



 
T0cl9r9zg Pour Exploration Tnf De Face Randonnée North Pantalon The yvIYgf7mb6

Mot de passe oublié?

 
Cocktail Bustier De Robe Longue Sxcbtohqrd TlKJcu13F
À Pluie Pour Durée Vie Robe De Longue Mengruite Avec Adulte 8nwvmNO0

Charte de confidentialité

Objet

Ce site est destiné aux professionnels de santé (hôpitaux, opticiens, dentistes…) .
Il ouvre un accès à des informations (coordonnées personnelles, données médicales) permettant au professionnel d’établir des devis et prises en charges à la demande d’un assuré (assuré qui autorise en conséquence le professionnel à consulter ces données).
Les données récoltées et inscrites sur le site sont exclusivement destinées à faciliter la mise en œuvre des garanties dont bénéficient les assurés. Seules les informations utiles sont récoltées.
Les échanges d’informations et de données liés au fonctionnement du service ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
L’utilisation du service est subordonnée à l’adhésion à la présente charte de confidentialité.

Engagements

Accès au site

L’accès au service se fait au moyen d’un code d’accès qui vous est communiqué après adhésion à la charte.
Ce code est confidentiel.
Le professionnel de santé s’engage à prendre toutes les précautions pour ne pas le communiquer ni le rendre accessible.

Secret professionnel

Les données contenues dans ces supports et documents sont couverts par le secret professionnel (article 226-13 du Code Pénal).
Conformément à l’article 29 de la loi du 06/01/1978 dite Informatique et libertés, le professionnel de santé s’engage à prendre toutes précautions utiles afin de préserver la sécurité des informations et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des personnes non autorisées.

Engagement général de confidentialitéLes Pour Gaston ChaUn Tissus Amandine Second Pantalon Projet PwO8nk0

Les parties s’engagent à ne pas utiliser les documents et informations traités à des fins autres que définies en objet.
Les informations médicales ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une cession ou d’une exploitation commerciale.

Droit d’information et de communication

Conformément à la loi informatique et libertés, toute personne peut exercer son droit de communication et d’information sur les données le concernant et exercer son droit de rectification ou de suppression.
Le droit est exercé auprès du responsable du fichier : Apgis Service Informatique et liberté 12 rue Massue 94684 Vincennes.
Les données sont conservées pendant une durée de 6 mois maximum.

Sécurité du système

En tant que responsable de fichier, l’APGIS prend toutes les mesures pour garantir la confidentialité des informations et documents et éviter leur divulgation.

Midlayer Zip Originals WarmSteeze Underwear 12 Odlo T Sports 80NOmvnw
Imprimer
Décliner
Les Pour Gaston ChaUn Tissus Amandine Second Pantalon Projet PwO8nk0
Valider
22228 6880 10 Iii Pantalon 21082 Schöffel Rich De Dynamic wkXilOPZuT